Le baromètre des dispositifs institutionnels de participation citoyenne

Développer la participation citoyenne sur son territoire peut prendre différentes formes. Il existe en effet plusieurs outils et dispositifs participatifs aux caractéristiques et intérêts bien divers. L'objet de cet article est de faire un tour d'horizon des "dispositifs institutionnels" que l'on peut retrouver dans la plupart des collectivités. S'il est rare de trouver des communes qui mettent en place l'ensemble de ces démarches, elles en comptent au moins une. Nous avons analysé ces dispositifs à l'aide d'un baromètre simple. Ce dernier s'appuie sur des observations de terrain, des discussions avec des praticiens et des retours directs de citoyens et acteurs de terrain, notamment du milieu associatif.

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🌡 Le baromètre a vocation à être amélioré au fil de l'eau. Comme pour notre bibliothèque de projets inspirants, vous pouvez nous aider à le compléter en nous écrivant à l'adresse : engagement@ygor.fr

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Le baromètre comprend une analyse des points forts et des limites de chaque dispositif et deux indicateurs élaborés à partir de trois critères :

Indicateur #1: les types de participation selon l'échelle de l'OCDE (The Recommendation on Open Government - OCDE 2017) :  

🏛 Les 3 types de participation selon OCDE :

Iindicateur #2 : trois indices pour analyser les dispositifs

🔥 Indice de niveau de participation : cet indice analyse le niveau d'engagement des citoyens permis par le dispositif et la valorisation de cette implication.

😩 Indice de facilité de mise en œuvre : cet indice mesure les ressources et la complexité à mettre en place un dispositif. Plus l'indice est élevé, plus l'outil est facile à mettre en œuvre.

💖 Potentiel de mise en récit : cet indice analyse le potentiel narratif d'un dispositif, c'est-à-dire sa capacité à être valorisé dans le temps et ainsi alimenter une stratégie de participation.

Conseil municipal des jeunes / des enfants / des aînés : le minimum syndical

Ce sont des instances destinées à des publics spécifiques. L'objectif est délibératif et consultatif.

Points forts : L'avantage des ces instances est double. Elles permettent à des publics de tranches d'age vériées d'exprimer leurs besoins spécifiques et leur expertise d'usage. De l'autre côté, cela favorise la connaissance du fonctionnement politique et démocratique d'une commune en permettant aux citoyens d'en expérimenter les rituels et les outils.

Limites :  Comme précisé précédemment ces outils sont délibératifs et consultatifs, nous n'avons donc pas affaire à une participation décisionnaire. La composition des panels est également disparate et souvent peu représentative.

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🏛 Type de participation : information / consultation

Ces dispositifs peuvent donner lieu à des échanges mais peuvent aussi être simplement délibératif

🔥 Indice de niveau de participation : 2/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 4/5

💖 Potentiel de mise en récit : 2/5

Consultations publiques : la participation à sens unique

Des réunions publiques avec un déroulé et un cérémonial précis pour entendre l'avis des citoyens sur un projet.

Points forts : Dispositif essentiel pour s'assurer que le public soit informé et en accord avec un projet. C'est un dispositif qui permet de faire accepter ou légitimer une politique publique.

Limites : Les réunions publiques perdent en intérêt lorsqu'elles sont faiblement fréquentées ou seulement par certains publics, nos fameux "usual suspects de la participation". Comme leurs noms l'indiquent, la participation des habitants est seulement consultative, ils n'ont ainsi qu'un faible impact sur le processus décisionnel.

🏛 Type de participation : consultation/information

Comme son nom l'indique nous avons ici affaire à une participation consultative, cependant certaines formes de consultations ne facilitent pas l'échange et peuvent se révéler unilatérales et donc informatives.

🔥 Indice de niveau de participation : 2/5

😩 Indice de facilité de mise en œuvre : 4/5

💖 Potentiel de mise en récit : 2/5

Concertations publiques : ça peut être vraiment bien

À l'instar de la consultation les concertations ont pour objectif de faire valoir l'opinion des citoyens, à un degré de participation plus élevé. La parole habitante est censée jouer un rôle important dans la prise de décision.

Points forts : Au même titre que pour la consultation, la concertation permet de recueillir l'avis des habitants mais cette fois de manière plus complète. En effet, la parole et les échanges des participants sont plus importants dans une concertation, ces derniers sont ainsi plus intégrés au processus décisionnel d'un projet.

Les méthodologies de concertation sont plus précises et visent à produire un avis éclairé et concerté, fruit d'un consensus entre les tous les acteurs : les citoyens (relativement profanes), les acteurs publics en charge de la politiques publiques, les parties-prenantes du territoire (entreprises, associations, etc) et représentants de corps intermédiaires et enfin les personnalités qualifiées, disposant d'une expertise sur les dispositifs.

Le rôle des experts est particulièrement important dans une concertation afin d'éclairer les discussions et diffusions finales par la preuve en évaluant les impacts potentiels de chaque scénario discuté entre les acteurs.

Limites : Encore une fois, l'efficacité de ce type de dispositifs dépend fortement de la complémentarité des panels formés et de leur fréquentation effective par des citoyens représentatifs de l'ensemble des publics du territoire.

Par ailleurs, une concertation se révèle intéressante lorsqu'elle est déployée sur une période relativement large. Cela favorise grandement la participation des publics qui acquièrent davantage de confiance quant au dispositif et ont une meilleure connaissance du projet. Mais, la mise en place d'une phase de concertation peut s'avérer contraignante, en particulier lorsqu'elle met en jeu des sujets techniques ou clivants pour certains citoyens (ex : numérique, mobilité, écologie).

Ce type d'instance est d'ailleurs souvent le lieu d'expression d'une opposition organisée (militantisme) ou relativement prévisible (NIMBY : not in my backyard).

Les concertations publiques doivent faire l'objet d'une méthodologie bien pensée pour désarmer les formes d'opposition stériles qui entraînent un fort immobilisme.

🤝 Faites-vous accompagner de manière efficace pour que chaque concertation ait un impact positif pour votre territoire.

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🏛 Type de participation : consultation

Un dispositif qui permet l'échange entre les acteurs correspond aux critères d'une participation consultative.

🔥 Indice de niveau de participation : 3/5

😩 Indice de facilité de mise en œuvre : 3/5

💖 Potentiel de mise en récit : 2/5

Budget participatif : le dispositif du bon élève

Une collectivité consacre une enveloppe de son budget pour financer des projets qui ont été décidés par les habitants. Ces derniers peuvent alors, suivant les cas, voter pour différents projets ou en proposer.

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‍Points forts : Un budget participatif est un dispositif relativement simple à mettre en place qui permet aux habitant d'opérer une participation active. En effet, on demande aux participants de choisir concrètement des projets ou bien même d'être force de proposition.

Les budgets participatifs sont faciles à mettre en place car de nombreux exemples existent déjà.

Limites : Un tel dispositif ne se suffit pas à lui même. En effet, afin d'avoir une dynamique pérenne, un budget participatif doit être accompagné d'autres mesures et dispositifs pour qu'il s'inscrive dans une stratégie plus globale et qu'il puisse être utilisé par le plus grand nombre.

Très souvent, les budgets participatifs sont également peu visibles sans une véritable stratégie de mise en récit au fil du temps.

Il semble important de privilégier la transparence vis-à-vis des citoyens quant aux informations et au fonctionnement du budget participatif. Cela fait naître un sentiment de confiance chez le participant et légitime son action.

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🏛 Type de participation : consultation / engagement

Les citoyens participent relativement au processus décisionnel en choisissant des projets, néanmoins leur implication reste mesurée, un budget participatif ne favorisant pas spécialement l'échange et l'expression des citoyens.

🔥 Indice de niveau de participation : 3/5

😩 Indice de facilité de mise en œuvre : 4/5

💖 Potentiel de mise en récit : 3/5

Conseils de quartier / comités de quartier / réunions de quartier : "Not In My Backyard"

Les conseils de quartier permettent la participation des habitants à l'échelle d'un quartier. Ce sont des lieux d'information, de débat et de réflexion quant à la vie du quartier et les projets qui le concernent.

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Points forts : Ces dispositifs permettent d'ancrer la pratique participative à l'échelle micro-locale, chose qui a tendance à la rendre plus effective.

Limites : Ces dispositifs sont peu créatifs et souvent peu outillés ou mal animés. Des exemples ont pu montrer que le caractère trop institutionnel d'un dispositif tel que les conseils de quartier peut ne pas faciliter la participation de tous les publics. En effet, les conseils de quartier ont pour objectif d'être des lieux d'expression citoyenne dans des quartiers ou celle-ci n'est pas automatique. A l'inverse d'une réunion publique plus classique, les conseils de quartier peuvent proposer plus de liberté, par exemple sur les sujets débattus ou la forme qu'ils peuvent prendre. Seulement, les temps d'échanges se révèlent souvent trop cadrés et réglementés, ce qui ne favorise pas une expression optimale des habitants de ces quartiers.

Ce dispositif a l’avantage de fonctionner à une échelle micro-locale et  s’inscrit dans une dynamique de vie de quartier. Nous conseillons alors de s’appuyer sur cela pour créer une relation de proximité, propice à l’expression des habitants. Les conseils de quartier peuvent ainsi être le lieu d’une participation plus personnelle.

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🏛 Type de participation : consultation / information

Dispositifs qui correspondent aux critères de la participation consultative. Ils peuvent devenir délibératifs en fonction de la manière dont ils sont conçus et animés

🔥 Indice de niveau de participation : 4/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 3/5

💖 Potentiel de mise en récit : 3/5

Boite à idée / appel à idée : l'essentiel c'est l'accompagnement proposé au citoyen

Ces dispositifs ont pour rôle de solliciter les citoyens afin qu'ils proposent des idées sur différentes thématiques.

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Points forts : Un outil facile à mettre en place et à comprendre pour laisser l'opportunité aux citoyens de proposer des idées. Cela peut s'avérer être une manière ludique de participer et peut permettre l'implication des publics les plus réticents.

Limites : La principale limite de ce type de dispositif est le fait que l'expression du participant se limite à la proposition d'une idée et non à sa réalisation effective. Or en innovation collaborative on sait qu'un très faible pourcentage d'idées arrive à une mise en oeuvre finale.

De la même manière de nombreux praticiens en intelligence collective ou en co-design affirment qu'il est possible de prédire, 98% des idées qui seront émises lors d'un appel à idée.

🤝 Ces dispositifs fonctionnent bien pour créer de l'émulation et inciter les gens à s'intéresser aux politiques publiques. Pour qu'ils soient efficaces, il faut cependant qu'ils soient accompagnés sur le temps long par des professionnels.

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🏛 Type de participation : consultation

Le participant peut ici proposer des idées mais il n'a pas d'influence sur le processus décisionnel, il est alors simplement consulté

🔥 Indice de niveau de participation : 2/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 4/5

💖 Potentiel de mise en récit : 2/5

Enquêtes publiques : légal donc compliqué

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L’enquête publique est une disposition réglementaire, elle a pour objectif d’informer le public et de recueillir ses observations et ses propositions, préalablement à certaines décisions ou opérations.

Points forts : Ce dispositif a l'avantage de pouvoir recueillir un nombre conséquent d'avis et ce assez rapidement. Ce dispositif oblige les porteurs de projet à entreprendre une démarche de concertation.

Limites : ⚠️ Une enquête publique est ordonnée par le président du tribunal administrative (magistrat) et suivie par le préfet. C'est un dispositif réglementaire relatif au droit de l'urbanisme et à l'aménagement du territoire qui ne relève pas en soi de la démocratie locale.

Une enquête publique se révèle ne pas être très impliquante pour les citoyens. En effet, il ne s'agit pas particulièrement de proximité avec les habitants. De plus, ce dispositif a une vertu purement informative et consultative, les participants répondant simplement à des questions.

🏛 Type de participation : information / consultation

Malgré le fait que ce dispositif ait une vertu consultative, il ne favorise pas le dialogue entre acteur public et citoyen.

Cependant, c'est à ce jour le seul dispositif participatif obligatoire 🥶

🔥 Indice de niveau de participation : 1/5

😩 Indice de facilité de mise en œuvre : 2/5

💖 Potentiel de mise en récit : 1/5

Atelier participatif : une "expérience" humaine et démocratique

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Un atelier participatif permet de favoriser des temps d'échanges et de réflexion d'un panel d'habitants plus ou moins important, dans le but de faire émerger des idées ou de prioriser des solutions. Mais plus que le résultat et les "produits de sortie" d'une telle démarche, c'est d'abord une expérience humaine qui révèle en chaque participant son rôle de citoyen. Un outil de transition démocratique essentiel et efficace pour produire du consensus.

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Points forts : Les ateliers mettent en avant la collaboration entre les acteurs, cela permet ainsi d'intégrer pleinement les participants à un processus de création. Selon la méthodologie employées, ils peuvent permettre de recueillir un matériau sensible à fort impact.

👌 Mais encore une fois, cela dépend de la qualité de la conception et de l'animation de ces formats.

📓 Leur valorisation doit être pensée sur le temps long et de manière créative. Les livrables produits doivent être facilement accessibles, clairs et réellement utilisés dans le cadre de la mise en oeuvre des politiques publiques qu'ils sont censés nourrir.

Limites : Les ateliers participatifs ont tendance à être faiblement fréquenté et par des publics similaires. Cela pose évidemment un problème de représentativité. Par ailleurs, l'organisation de ce type d'atelier est relativement complexe avec un grand nombre de participants. Elle nécessite de forts moyens pour les phases d'animation et de capitalisation.

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🏛 Type de participation : engagement

Ces ateliers sont censés mettre en avant la collaboration, on est sur un degré de participation qui se rapproche de l'engagement  

🔥 Indice de niveau de participation : 4/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 2/5

💖 Potentiel de mise en récit : 4/5

Atelier de co-construction : envisagée de manière systémique, c'est la démarche la plus efficace

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La co-construction permet l'interaction entre différents acteurs dans le but de mettre en place des projets de manière partagée

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Points forts : Un atelier de co-construction semble permettre une forme de participation assez aboutie. En effet, au même titre que dans un atelier participatif, c'est la collaboration entre les acteurs qui est prônée. Cette fois, les participants sont impliqués dans la création d'un produit ou d'un projet, chose qui s'avère être davantage stimulante pour ces derniers.

L'enjeu clé de ces dispositifs est la capacité à engager les participants sur des défis et enjeux de conception particulièrement clair. La méthodologie d'animation doit faire la part belle à la recherche d'impacts mesurés par des indicateurs chiffrés.

Le challenge est également de réunir un panel d'acteurs complémentaires afin de sécuriser la mise en œuvre de chaque projet. Cette mise en œuvre doit également être adaptée sur le temps long.

Limites : Encore une fois, la réalisation de ces ateliers est plus compliquée avec un grand nombre de participants. Elle nécessite de forts moyens pour les phases d'animation et de capitalisation. L'accompagnement des projets présentant un grand intérêt doit être bien réalisé et il ne faut pas hésiter à abandonner un projet qui se révélerait avoir peu d'impact.

L'enjeu clé de ces dispositifs est la capacité à engager les participants sur des défis et enjeux de conception particulièrement clair. La méthodologie d'animation doit faire la part belle à la recherche d'impacts mesurés par des indicateurs chiffrés.

Le challenge est également de réunir un panel d'acteurs complémentaires afin de sécuriser la mise en œuvre de chaque projet. Cette mise en œuvre doit également être adaptée sur le temps long.

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🏛 Type de participation : engagement

La co-conception demande une participation forte des citoyens et les dispositifs s'étalent souvent d'une journée complète à plusieurs ateliers au fil des mois. La co-conception requiert un savoir faire en co-design et en accélération de projets

🔥 Indice de niveau de participation : 5/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 2/5

💖 Potentiel de mise en récit : 4/5

Déambulation de quartier / Déambulation citoyenne : une prise de conscience pour décideur.

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Un cheminement dans la ville ou dans un quartier avec des acteurs décisionnaires, des experts et des habitants.

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Points forts : Une déambulation peut permettre de visualiser les problématiques de la ville ou d'un quartier et ainsi d'échanger dessus. Il s'agit aussi de sortir des carcans de la participation pouvant etre représentés par les lieux habituels de la participation (salle de réunions publiques, locaux conseils de quartier...). L'expression habitante se fait ainsi dans leurs espaces de vie.

Limites : Comme précisé, une déambulation est un dispositif moins encadré que les autres. Cela peut engendrer une certaine dispersion des débat et des sujets évoqués, rendant la participation habitante moins concrète. A l'instar des rencontres entre les élus et les habitants, les déambulations peuvent donner lieux à des débordements.

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🏛 Type de participation : Consultation

Les habitants sont amenés à s'exprimer et échanger durant les déambulations, ils sont donc consultés

🔥 Indice de niveau de participation : 4/5

😩 Indice de facilité de mise en oeuvre : 3/5

💖 Potentiel de mise en récit : 3/5